Informations du marché

Informations (/projects/[id]/information) prépare les références qui apparaîtront dans les situations et attachements. L’équipe qui édite doit disposer des droits de mise à jour du projet ; les cartes de cautions/réceptions utilisent aussi project.update.

Préparer le marché des Oliviers

1. Vérifiez client, nom du projet, dates, montant contractuel et durée.
2. Dans la carte Marché, complétez l’opération, le numéro et l’intitulé du lot, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, puis les références/date du visa CM/CF lorsqu’elles s’appliquent.
3. Renseignez les paramètres contractuels : TVA du marché (0, 9 ou 19 %), retenue de garantie et sa base HT ou TTC, avance, seuil de remboursement et pénalités prévues. Vérifiez les bases avec le contrat.
4. Dans Contrôle des quantités, choisissez Strict, Souple ou Libre et, en mode souple, la tolérance.
5. Enregistrez les modifications et rouvrez la page pour confirmer les valeurs.
6. Enregistrez les cautions et réceptions quand elles existent, avec leurs dates, réserves, période de garantie et restitution de retenue proposée. Elles ne remplacent pas les pièces signées du marché.

Exemple : pour DZD 100,000.00 HT et 19 % de TVA, une retenue de 5 % vaut DZD 5,000.00 sur HT ou DZD 5,950.00 sur TTC. Ne changez pas de base pour obtenir le montant souhaité.

Vérifier les effets

Contrôlez les références dans l’aperçu/export officiel suivant. Saisir un pourcentage d’avance ne prouve pas le versement d’une avance ; enregistrer une réception ne verse pas une restitution. La formule de révision et les paramètres sont des repères contractuels : vérifiez les ajustements réels du décompte.

En cas de champ manquant ou de blocage de quantité, corrigez la source autorisée ou préparez un avenant. Ne passez pas en mode Libre pour masquer un dépassement contractuel.

Voir DQE, avenants et décomptes.

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