Avenants et quantités supplémentaires
Distinguez une demande en brouillon de la quantité contractuelle réellement approuvée.
Dernière mise à jour:
Un avenant prépare une modification du marché. Un brouillon n’autorise pas encore une quantité supplémentaire dans les situations.
Demander puis approuver
Il faut un DQE existant et dqe.edit sur le projet. La base peut être verrouillée : une section d’avenant en brouillon reste le lieu du changement.
- Depuis l’article de base ou l’alerte de dépassement, utilisez Demander un avenant.
- Choisissez un avenant en brouillon ou nommez-en un nouveau.
- Saisissez la quantité supplémentaire, pas le nouveau total : pour BET-002 à 100.000 m³, demandez 10.000 m³ pour atteindre 110.000 m³.
- Relisez l’article lié : son code, sa désignation, son unité et son prix proviennent de la base. Un article à nouveau prix est une ligne distincte, pas une modification du prix de la base.
- Dans DQE, contrôlez toutes les lignes et utilisez Approuver l’avenant après validation contractuelle.
- Rouvrez la situation et vérifiez la quantité marché : elle passe à 110.000 m³ pour l’article lié. Les nouveaux prix approuvés rejoignent les situations en brouillon ; les situations soumises et approuvées restent inchangées.
Résultat et limites
Un avertissement apparaît au-delà de 20 % du marché initial ; il ne constitue pas une autorisation juridique. Seuls les avenants approuvés comptent dans la quantité contractuelle. Un avenant approuvé est définitif : ni édition, ni annulation comme un simple brouillon. Corrigez un brouillon avant approbation ; utilisez Annuler l’avenant pour abandonner un brouillon.
Une demande sauvegardée ne soumet pas automatiquement la situation. Après l’approbation, contrôlez à nouveau les métrés et cumuls avant de soumettre.
Voir DQE, métrés et attachements et situations.
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